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Documents
- Restructuration_prologue
Support de communication - Printemps des Salles de Bain 2009
Général - Règlement intérieur de la Médiathèque
Réglement
Prêt et restitution des documents
Nombre de documents pouvant être empruntés, durée du prêt, renouvellement... toutes les informations à connaître sur les conditions de prêts des documents !
Le prêt à domicile est ouvert aux personnes détenant une carte d’inscription personnelle en cours de validité, sur présentation de celle-ci, à condition que le compte de l’usager ne présente aucun retard de restitution de document, aucune pénalité ou remboursement en cours.
Le Prêt est limité à 10 documents dont 4 CD , 1 DVD et 1 jeu maximum.
La durée du prêt est limitée à 28 jours maximum.
Le prêt des documents peut être renouvelé, sauf en cas de réservation par un autre adhérent.
L’adhérent peut demander qu’un document déjà emprunté lui soit réservé dans la limite de 3 réservations simultanées dont 1 document sonore et 1 jeu.
Il peut également bénéficier du prêt inter-bibliothèques, après inscription spécifique à ce service particulier et dont le montant est défini dans la grille tarifaire. Celui-ci est susceptible d’entraîner des coûts et des limitations d’usage (consultation sur place uniquement) à l’initiative de l’établissement prêteur. Toute demande de prêt entre bibliothèques implique l’application de ces coûts et restriction d’usage même quand le détail n’en est pas connu à l’avance.
En cas de retard dans la restitution des documents empruntés, la Médiathèque applique des amendes par document et par semaine de retard et prend toutes les dispositions utiles pour assurer le retour ou le remboursement des documents. Tout retard important(2ème rappel) entraîne une suspension du prêt pour l’ensemble des sections, et de la consultation d’Internet.
Certains documents sont exclus du prêt et ne peuvent être consultés que sur place :
- Les usuels,
- Les ouvrages du fonds local,
- Les ouvrages du fonds ancien,
- Les manuscrits, incunables, documents rares et fonds précieux,
- La dernière semaine des quotidiens en cours,
- Le dernier fascicule des revues en cours,
- Les ouvrages en mauvais état de conservation.
Cependant, pendant les jours de fermeture, quelques uns de ces ouvrages, classés en salle, peuvent être empruntés sur autorisation expresse des médiathécaires.
Les documents audio-visuels empruntés ne peuvent être utilisés que pour des auditions ou des représentations à caractère individuel ou familial. Sont formellement interdites la reproduction et la radiodiffusion de ces enregistrements. L’audition publique des disques et des cassettes est possible sous réserve de déclaration aux organismes gestionnaires du droit d’auteur dans le domaine musical (SACEM, SDRM). La Médiathèque dégage sa responsabilité de toute infraction à ces règles. Sauf exception, le visionnement public des vidéo-cassettes et des DVD est strictement interdit et puni gravement par la loi.
L’usager ayant perdu ou détérioré un document prêté doit le remplacer soit à l’identique, soit par un autre titre d’une valeur équivalente, choisi par le médiathècaire. Pour un document composé de plusieurs parties indissociables, la perte d’un élément de l’ensemble entraîne le remplacement de l’élément perdu ou si ce n’est pas possible, de l’ensemble.